RICHELIEU ET LA MONARCHIE ABSOLUE

TOME QUATRIÈME. — ADMINISTRATION GÉNÉRALE (SUITE).

JUSTICE (SUITE ET FIN), ADMINISTRATION PROVINCIALE ET COMMUNALE.

PAR LE VICOMTE GEORGES D'AVENEL.

OUVRAGE COURONNÉ PAR L'ACADÉMIE FRANÇAISE - GRAND PRIX GOBERT, 1889

PARIS - LIBRAIRIE PLON - 1895

LIVRE III. — ADMINISTRATION GÉNÉRALE (suite).

JUSTICE (SUITE).

CHAPITRE II. — PRÉSIDIAUX, SÉNÉCHAUSSÉES, JUSTICES ROYALES ET SEIGNEURIALES.

CHAPITRE III. — JURIDICTIONS SPÉCIALES ET TRIBUNAUX EXTRAORDINAIRES.

CHAPITRE IV. — LA PROCÉDURE ET LE PRIX DE LA JUSTICE.

CHAPITRE V. — LES AUXILIAIRES DE LA JUSTICE : AVOCATS, PROCUREURS, HUISSIERS.

CHAPITRE VI. — LA POLICE ET LA JUSTICE CRIMINELLE.

CHAPITRE VII. — CODE PÉNAL ET ADMINISTRATION PÉNITENTIAIRE.

LIVRE IV. — ADMINISTRATION PROVINCIALE.

CHAPITRE PREMIER. — DIVISION DU TERRITOIRE ET AUTONOMIE PROVINCIALE.

CHAPITRE II. — ANCIENS FONCTIONNAIRES LOCAUX. - GOUVERNEURS ET HOMMES D'ÉPÉE.

CHAPITRE III. — ADMINISTRATION DES GENS DE ROBE ET DES CORPS FINANCIERS.

CHAPITRE IV. — LES PROVINCES VIVANTES : PAYS D'ÉTATS.

CHAPITRE V. — LES INTENDANTS.

LIVRE V. — ADMINISTRATION COMMUNALE.

CHAPITRE PREMIER. — LES ÉLECTIONS MUNICIPALES.

CHAPITRE II. — MAIRES ET CONSEILS COMMUNAUX.

CHAPITRE III. — RAPPORTS DES COMMUNES AVEC LES POUVOIRS SUPÉRIEURS.

CHAPITRE IV. — LE BUDGET COMMUNAL.

CHAPITRE V. — ÉDILITÉ, POLICE LOCALE ET HYGIÈNE.

CHAPITRE VI. — ASSISTANCE PUBLIQUE.

CHAPITRE VII. — L'INSTRUCTION PUBLIQUE.

CONCLUSION.

APPENDICES DU LIVRE IV.

I. DIVISION DE LA FRANCE EN GOUVERNEMENTS. — II. LISTE DES GOUVERNEURS DE PROVINCE. — III. LISTE DES INTENDANTS EN PROVINCE SOUS LOUIS XIII.

APPENDICES DU LIVRE V.

I. QUELQUES ANCIENS BUDGETS COMMUNAUX. — II. TARIFS D'OCTROIS MUNICIPAUX. — III. — TRAITEMENTS ANNUELS DES PROFESSEURS DANS LES UNIVERSITÉS ET LES COLLÈGES MUNICIPAUX. — IV. TRAITEMENTS DES MAÎTRES D'ÉCOLE AUX DIX-SEPTIÈME ET DIX-HUITIÈME SIÈCLES.