LE RÉGIME FÉODAL EN BOURGOGNE JUSQU’EN 1360
CONCLUSION.
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Trois
régimes. —
Pendant les siècles qui s’écoulent de l’antiquité aux temps modernes, la
Bourgogne a passé par trois régimes : régime impérial romain, régime féodal,
régime monarchique. Elle ne les a pas créés, elle les a subis. Tous lui
venaient du dehors et s’imposaient en même temps à toutes les provinces de
France. Trois
classes d'hommes.
— Chacun a formé à son image une classe d’hommes qui lui a survécu. Du régime
despotique romain sont issus les vilains et les prêtres des campagnes,
classes inférieures, méprisées, asservies, où chaque homme isolé, dans une
condition précaire, sans force et sans droits, reste à la merci d’un maître
qui l’exploite. Le
régime de l’indépendance féodale a transformé les propriétaires des
campagnes, laïques ou clercs, et leurs hommes d’armes en une aristocratie
puissante et libre ; chaque membre suffit à s’entretenir et se défendre
lui-même, il se choisit donc ses chefs et ne leur obéit qu'autant qu’il lui
plaît. — Les artisans des villes, d’abord opprimés comme les paysans,
forment, en s’unissant, des corps semblables à des nobles et comme eux
indépendants. Eux-mêmes s’élèvent parla dans une condition moyenne entre les
deux classes. Enfin
le régime monarchique tire des classes féodales, nobles et gens de commune,
des hommes qui, en se groupant autour d’un seigneur revêtu d’un titre
souverain, forment une classe nouvelle. Leur caractère est confus, car chacun
d’eux est libre dans la société comme un féodal, et pourtant soumis au maître
comme un serviteur romain, privé de toute autorité personnelle et investi par
le maître d’un pouvoir souverain. Ces
trois classes se déposent sur le sol dans l’ordre où elles sont formées et
s’étagent l’une sur l’autre. Chacune vit sous la suivante et la nourrit à ses
dépens. Les vilains vivent de la terre, les féodaux vivent des vilains, les
gens du duc vivent des uns et des autres. Trois
systèmes de divisions territoriales. — Chacune laisse sur la province son empreinte
sous forme d’un système de divisions territoriales, groupées autour du centre
qui répondait à ses besoins. Autour
des bâtiments habités par les vilains naît la ville et son finage, autour de
l’église desservie par le prêtre naît la paroisse. Le
château du seigneur laïque, la maison forte du propriétaire d’Eglise,
l’enceinte de la ville de commune deviennent les centres de la châtellenie,
de la pôté, de la prévôté. Le pays
soumis au duc forme le duché, les pays gouvernés par un même bailli forment
le bailliage. Et de
même que les trois classes se sont superposées, les trois systèmes de cadres
vont s’emboîtant l’un dans l’autre, les villes et les paroisses dans la
châtellenie, les châtellenies et les prévôtés dans le bailliage. Trois
systèmes d'institutions. — Chacune subit ou se crée un système propre d’institutions. Les
vilains restent soumis à l’exploitation domaniale romaine, les nobles
organisent entre eux le gouvernement du contrat ; tandis que, dans le sein du
noble collectif formé par la commune, se reforme le gouvernement municipal.
Le duc et ses gens établissent au-dessus de tous une administration
monarchique. Chaque système a son but et ses procédés propres qui naissent de
la condition et des mœurs des hommes qu’il régit. But
et procédés de chaque régime. — Le but de l’exploitation est l’intérêt du maître. Les vilains
sont un objet de propriété, ils n’ont aucun droit. Le seigneur est leur
propriétaire, il n’a aucun devoir. Tout pour lui, rien pour eux. Il ne les
regarde pas comme des hommes, mais comme un bétail ; il les laisse donc régir
arbitrairement et sans contrôle par son intendant. Le
gouvernement du contrat féodal se propose l’intérêt des gouvernés. S’ils se
sont associés, ce n’est pas pour l’avantage du gouvernement. Le chef qu’ils
se donnent doit les diriger pour leur bien et comme ils n’abdiquent pas entre
ses mains, ils sont toujours prêts à le surveiller et à contrôler ses actes.
Ils l’empêchent donc détourner à son profit les forces qu’ils lui prêtent. Le
gouvernement du contrat municipal de même est fondé sur l’intérêt des
gouvernés et procède par le contrôle sur les chefs. Mais les gouvernés sont
trop faibles, les chefs trop puissants, et souvent le principe plie sous la
tyrannie des échevins. — Du régime d’exploitation dont les gens de commune se
sont affranchis il leur reste des devoirs envers l’ancien maître, mais des
devoirs réglés et convertis en charges pécuniaires. L’administration
monarchique se compose d’abord d’un service d’exploitation sur les vilains du
duc et d’un service de gouvernement féodal sur ses vassaux. Les deux régimes
se mélangent peu à peu et sont altérés par l'infiltration des principes du
gouvernement impérial romain. Vilains et vassaux sont regardés alors- comme
des sujets du duc. Le but avoué du régime est l’intérêt commun des
gouvernants et des gouvernés : Le maître doit gouverner ses sujets pour leur
plus grand bien. Mais, s’il se reconnaît des devoirs envers eux, il ne leur
reconnaît aucun droit. Il est délégué de Dieu pour les régir, ils n’ont qu’à
se soumettre, lui n’admet aucun contrôle[1]. L’administration monarchique
est arbitraire dans ses procédés et, avec un principe opposé, dans la
pratique elle va, tout comme le régime domanial, aboutir à l’exploitation au
profit du maître. Ainsi
l’exploitation s’opère dans l’intérêt d’un maître et par des procédés
arbitraires[2] ; le gouvernement du contrat
agit dans l’intérêt des gouvernés et sous leur contrôle ; l’administration
monarchique prétend travailler pour les sujets, mais elle rejette le contrôle
et ne travaille en effet que pour le maître. Services
de défense, justice et finances dans chaque régime. — Chaque système, pour
satisfaire à ses besoins, se crée des services de défense, de justice et de
contributions, conformes à son but et à ses procédés ; ce sont — pour la
défense le guet des vilains, la bande féodale, la milice communale, l’armée
ducale ; — pour la justice le tribunal de l’intendant, la cour de justice, la
cour des échevins, le tribunal souverain ; — pour les contributions les
redevances, l’aide féodale, les taxes communales, les aides ducales. Tous
les services de l’exploitation domaniale sont faits pour le propriétaire et
organisés arbitrairement par son régisseur : le guet sert à défendre son
château, les redevances à remplir ses coffres, la justice à maintenir l’ordre
sur ses terres en lui fournissant de l’argent. Dans le
gouvernement féodal, les services sont organisés pour les gouvernés et
contrôlés par eux. La bande de nobles défend la seigneurie, la cour de
justice redresse les torts faits à ses membres. Les aides servent au chef
mais ne sont levées que du consentement de ceux qui les paient. Dans le
gouvernement municipal de même, la milice est faite pour défendre les
habitants, le tribunal des élus pour juger leurs procès, la taxe pour
défrayer les entreprises d’intérêt commun. Dans
l’administration monarchique, l’armée ducale défend la province, les cours
ducales maintiennent l’ordre dans le pays. Mais armée et tribunaux sont dans
la main d’un souverain qui les emploie comme il lui plaît, d’ordinaire à son
profit. Los finances ducales sont un mélange de redevances domaniales et
d’aides féodales ; les unes sont perçues souverainement, les autres
doivent être consenties. Quand
les divers régimes se sont brouillés. — Ces trois systèmes, distincts pendant tout le
moyen-âge comme les classes pour lesquelles ils s’étaient formés, ont fini
entre les mains des agents monarchiques par se brouiller ; leurs principes et
leurs procédés, en se mélangeant, se sont altérés. Il s’est créé une armée,
une justice, des finances qui participent à la fois des trois régimes et où
la confusion est telle qu’on n’y peut plus démêler ni principes ni procédés.
A ce mélange on n’a pu trouver aucun nom précis, on l’a appelé l'ancien
régime. Caractère
de ces régimes.
— Quelle est la place de tous ces systèmes dans l’histoire des institutions
et pourquoi aucun n’a-t-il pu se maintenir ? L’exploitation
domaniale est un débris des sociétés à esclaves. Elle avait été nécessaire en
un temps où la machine du gouvernement était encore si grossière et si dure à
manier qu’elle réclamait toute l’attention des hommes libres. Il leur fallait
au-dessous d'eux pour les nourrir, des hommes à l’état de troupeaux qu’ils
n’eussent pas l’embarras de gouverner. Ce régime, transporté partout par les
Romains, se conserva dans les couches inférieures, toujours stagnantes, de la
société. Mais il s’affaiblit toujours davantage : les droits du maître se
réduisirent, les procédés se réglèrent et lentement les exploités de la
condition d’objets entrèrent dans celle d’hommes libres. Le
gouvernement municipal des communes reposait sur la souveraineté du groupe
déléguée à des magistrats responsables. Le régime de la cité, réservé jadis
aux propriétaires, s’étendait aux artisans ; le progrès était grand. Mais la
cité est impuissante à devenir le gouvernement de tout un peuple : son cadre
est trop étroit pour contenir un grand pays, trop rigide pour s’élargir. Le
régime municipal reste enfermé dans la banlieue d’une ville ; s’il en sort,
ce n’est que par la conquête et l’asservissement. Les villes où il s’établit
prospèrent ou végètent ; mais toujours elles demeurent isolées jusqu’au
moment où, de gré ou de force, elles entrent dans un régime plus large. L’administration
monarchique se forme au nom de principes supérieurs, elle apporte une théorie
du rôle de l’Etat et des devoirs du prince, mélange de philosophie antique et
de morale chrétienne : elle prétend faire le bonheur des sujets, fût-ce
contre leur gré. Mais elle conserve les traditions de l’Empire et l’Empire se
ressent de son origine, qui est la conquête. Le gouvernement romain n’est que
l’exploitation du monde par le peuple romain et par César son représentant[3] ; sa morale ne va guère au-delà
de la maxime : « Le bon berger tond ses brebis et ne les écorche pas. » Son
but est le profit des gouvernants, ses procédés sont despotiques. Les
philosophes et les chrétiens ont imaginé un autre but, le bien des gouvernés
; mais ils n’ont pas changé les procédés. Les rois barbares sont venus à la
place de l’Empereur ; l’Eglise leur a parlé beaucoup de leurs devoirs, jamais
des droits de leurs sujets. Au IXe siècle, ils ont cessé de pouvoir se faire
obéir, mais leurs prétentions sont restées intactes. Depuis le XIIIe siècle
les légistes les rappellent à leurs héritiers et ne leur parlent plus que de
leurs droits souverains. La théorie persiste ; le souverain ne confondrait
pas ses sujets avec ses vilains et ne dirait pas qu’ils sont là pour servir à
ses besoins ; c’est lui qui doit les protéger et les gouverner. Mais il
entend agir sans leur contrôle et son procédé est l’arbitraire. Le procédé
domine le principe ; et ses agents retournent au régime romain impérial. —
C’est que l’intérêt des gouvernés ne peut être garanti contre les passions
des gouvernants que par un contrôle direct. Là où le contrôle manque, le
principe reste vain ; on retombe dans l’exploitation, régime barbare, mais
commode pour ceux qui l’appliquent. L’administration monarchique n’a
perfectionné que des théories ; ses mœurs sont du Bas-Empire, elle regarde
vers l’antiquité, non vers les temps modernes. De tous
ces régimes un seul pouvait faire que l’intérêt des gouvernés, reconnu en
principe comme le but des gouvernants, fût assuré contre leurs caprices par
des procédés pratiques : c’était le gouvernement féodal du contrat. Il fixait
à la fois les devoirs du gouvernant et les droits du gouverné ;
et empêchait le chef de la société de devenir son maître en le faisant
contrôler parles membres. Pourquoi
le régime féodal a péri en Bourgogne. — En Bourgogne pourtant ce régime a été ruiné et
a disparu sans laisser de regrets. C’est qu’il n’était pas originaire du pays
et avait été transplanté dans un mauvais terrain. Plusieurs conditions ont
concouru à le faire périr. 1°
Petit nombre des féodaux. — D’abord les nobles qui avaient apporté l’habitude du contrat
d’hommage étaient une bande plutôt qu’une population. Au-dessous d’eux les
vilains conservaient la tradition de l’obéissance au maître, au-dessus se
formait l’armée des serviteurs du duc hostile au gouvernement libre. Quand la
colonie des nobles a été épuisée par les guerres du XIVe siècle, elle n’a pu
se recruter que d’hommes pliés à l’exploitation. L’administration monarchique
s’est emparée d’eux à mesure qu’ils montaient et les débris de la colonie
féodale indépendante ont été écrasés entre les deux couches des hommes formés
à l’obéissance. 2°
Vices du contrat de fief. — Puis le contrat d'hommage, souple et élastique, qui pouvait
s’agrandir à la mesure d’une grande société, s’est rétréci en Bourgogne en se
liant au contrat de fief. Le contrat d'hommage qui lie des hommes
peut, suivant les besoins, se dénouer, lier des hommes nouveaux, leur
conférer des droits, ou leur imposer des devoirs nouveaux ; il se modifie de
lui-même à mesure que les hommes changent et se trouve toujours à leur
taille. Le contrat de fief qui lie des terres est de sa nature raide
et immuable comme la terre. Il ne devait pourvoir qu’aux besoins passagers de
la défense ; mais, conclu à perpétuité, il est devenu en se conservant et en
s’adaptant aux besoins de la propriété pour lesquels il n’était point fait,
une source d’embarras. Le
contrat de fief n’était pas né dans le même pays ni au même temps[4] que le contrat d’hommage. Les
colons barbares, devenus grands propriétaires en terre romaine, qui avaient
imaginé le premier, en le rendant inséparable du second, ont ruiné d’avance
leurs institutions. Le lien d’homme à homme qui, seul, en créant des rapports
personnels, rappelle aux gouvernants que les gouvernés sont des hommes et les
empêche de les traiter comme une matière à exploiter, a été remplacé par le
lien entre des terres qui n’aboutit qu’à des formalités stériles. Les
nobles n’ont eu de rapport entre eux qu’autant qu’ils possédaient des terres
dépendant du même château, et la société féodale est restée enfermée dans les
limites de la châtellenie. — Leurs institutions qui avaient besoin, pour se
créer, d’hommes d’armes campagnards forts et indépendants, auraient pu
s’adapter peu à peu à une société pacifique et urbaine. Le contrat de fief,
en ne laissant entrer dans la société active que des possesseurs de fiefs,
les a arrêtées dans leur forme d’origine et ne leur a pas permis de
satisfaire aux besoins de la nouvelle société civilisée. Ainsi
le gouvernement est devenu fragile, étroit et raide, il n’a pu que se fixer,
puis se briser ; non se perfectionner et s’élargir. Et si étrange que
paraisse la contradiction dans les termes, le régime féodal, loin
d’être né du contrat de fiel, a péri par lui. 3°
Complication des droits sur la terre. — Enfin, par respect pour la coutume, on s’est
habitué à rendre indestructibles les droits de chaque homme sur la terre
qu’il occupe en fixant sa condition sur la terre ; ce qui la rend immobile en
l’état où l’a trouvée le régime. Chaque détenteur garde donc ses droits. Mais
le propriétaire reste libre de donner à un autre homme des droits nouveaux
sur la même terre. Ainsi s’élève, sur chaque parcelle du sol, une hiérarchie
de possesseurs. Sur le finage d’une même ville on en trouve d’ordinaire
jusqu’à cinq étages : au bas le tenancier vilain qui cultive moyennant
redevance, sur sa tête le chasé qui l’exploite, sur le chasé le seigneur
jadis propriétaire d’alleu qui tire le service féodal du chasé, sur le
seigneur un suzerain auquel il doit le service, soumis lui-même comme vassal
au duc. — Sans parler du prévôt héréditaire qui a sur la ville les droits
d’un régisseur. La coutume seule règle les droits de tous ces hommes ; c’est
la confusion et le conflit à demeure. Et la tentation est forte d’en sortir
en démolissant tout l’échafaudage et avec lui le régime. Dans
les pays du Nord de l’Europe, Angleterre, Hollande, Norvège, où le terrain
était meilleur, où l’habitude du contrat était celle d’un peuple non d’une
colonie, et où la noblesse pouvait se recruter de paysans libres et guerriers
; où le contrat de fief était moins étroit et moins habituel, où les terres
étaient moins surchargées de possesseurs, le gouvernement féodal du contrat
s’est élargi à la mesure d’une nation et s’est transformé en régime
représentatif. En Bourgogne il a été broyé entre l’exploitation domaniale et
le despotisme monarchique ; de ce régime, si fortement établi pendant trois
siècles, il n’est resté qu’un débris, les Etats de la province, et un nom.
Encore ce nom a- t-il été appliqué à faux ; on l’a donné aux deux régimes qui
l’ont précédé et suivi et par lesquels il a été ruiné. Erreur
commise, au XVIIIe siècle sur le régime féodal. — Les hommes qui, en 1789, ont
supprimé à la fois le servage, la main morte[5], les justices de seigneurs et
le pouvoir despotique du roi, croyaient abolir le régime féodal et
rétablir la liberté antique. Ils ne détruisaient que les restes de
l’exploitation des maîtres romains et l’administration tyrannique issue de
l'Empire ; ce qu’ils instituaient, sous forme de régime représentatif,
c’était le gouvernement féodal dont le principe est l’indépendance des
gouvernés garantie par le contrôle sur les gouvernants. Mais on ne
connaissait alors des anciens que l’aristocratie républicaine de leurs cités
; tout ce qui existait au-dessous, tout ce qui s’était formé depuis était
réputé l’œuvre de la féodalité. Dans
quelle mesure la Bourgogne peut servir d'exemple. — La société et les
institutions que les documents montrent établies en Bourgogne au moyen âge
étaient-elles propres à cette province ? ou se retrouvaient-elles sur toute
la France ? Puisque tout le pays a, comme la Bourgogne, passé par les trois
régimes, romain, féodal et monarchique, il semble que partout on doive
trouver des traces des trois couches de la société et des trois systèmes
d’institutions. Mais ces régimes n’ont pas pesé le même temps ni avec la même
force sur toutes les provinces. Dans beaucoup, la grande propriété romaine
n’a pas été si générale et le servage si répandu ; ou la colonie d’hommes
d’armes féodaux si nombreuse, les dignitaires du clergé si indépendants, et
les villes aussi faibles au XIIe siècle ; ou le régime monarchique si lent à
se former et si encombré de débris féodaux. Suivant que les trois couches de
la société auront été plus ou moins compacts, les trois systèmes
d’institutions et de cadres territoriaux seront plus ou moins complets. On
trouvera donc partout des analogies, mais le plus souvent des différences
profondes. Peut-être
le sort de la Bourgogne a-t-il été celui des provinces de l’Est,
Franche-Comté, Champagne, Lorraine, Picardie. Mais les pays de l’Ouest et du
Sud ont eu d'autres destinées, et on n’a pas le droit de conclure des uns aux
autres. Chaque
province, ou du moins chaque région, réclame une étude à part. FIN DE L’OUVRAGE
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