LE RÉGIME FÉODAL EN BOURGOGNE JUSQU’EN 1360
LIVRE DEUXIÈME. — LES TROIS COUCHES DE LA
SOCIÉTÉ
SECTION II. —
COUCHES DE LA PÉRIODE FÉODALE ROMAINE
CHAPITRE III. — LES NOBLES LAÏQUES.
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§ I. Origine. Nobles
romains. — Il y
avait en Bourgogne, dès le temps des Romains, des hommes qu’on appelait
nobles. C’étaient ceux qu’une fortune ancienne et l’exercice des hautes
fonctions élevaient au-dessus de la masse des hommes libres. On les nommait
aussi sénateurs, parce qu’ils avaient le rang des membres du Sénat romain, et
clarissimes, qui était le titre des hauts dignitaires du | Bas-Empire. Ils
formaient une aristocratie de naissance, de fonctions et de richesse
foncière. Nobles
du VIe au VIIIe siècle.
— Quand les Burgondes étaient arrivés, ces sénateurs avaient partagé avec eux[1] les terres et les esclaves. Ils
ne furent point détruits par les nouveaux venus : on les retrouve en grand
nombre parmi les grands officiers des rois barbares et les dignitaires de
l’Eglise[2]. Mais les noms romains de
clarissime et de sénateur s’effacent après le VIe siècle ; celui de nobilis
seul persiste, et avec un sens nouveau. Il s’applique non plus seulement aux
évêques d’origine romaine, mais à des soldats de race barbare. Il semble que
ces nobles[3] forment une classe mal définie,
composée à la fois des descendants des anciens grands propriétaires romains
et de ceux des nouveaux grands propriétaires burgondes ; que, dans le
désordre social, ce nom est donné à quiconque par sa richesse, sa naissance
ou ses fonctions, se fait une place considérable dans la société. Le
moine bourguignon[4] qui a décrit les actes de ces
grands, montre bien qu’au-dessous d’eux était demeurée une classe de
propriétaires et de soldats simples hommes libres. Mais entre ces deux
classes aucune limite tranchée et plus on avance, plus il devient difficile
de les distinguer. Aucun
privilège légal au temps de Charlemagne n’est attaché à la condition de noble
; les capitulaires s’adressent à tous les hommes libres sans distinction de
rang. Tous sont les sujets de l’Empereur, servent dans ses armées et se
rendent aux assemblées présidées par ses comtes ou missi dominici.
Plusieurs chartes du IXe siècle montrent que le mallum où se
terminaient les procès, se tenait régulièrement en Bourgogne[5] ; les ajournements sont faits
au prochain mallum ; et le délai est de « 40 nuits[6] ». Voici le procès-verbal[7] d’une affaire jugée en l’an 818
: « Soit fait à savoir que devant homme illustre Hildegarn comte et les juges
qu’on appelle échevins et plusieurs personnes présentes, dans la villa de
Montigny, dans l’assemblée publique tenue pour écouter les causes et rendre
la justice, ont comparu : Betto, évêque, et son avocat, qui ont présenté 9
témoins... — Le procès roule sur une question de limites... — Alors les
échevins ont jugé à l’unanimité que de tout temps les biens en litige avaient
appartenu à Saint-Pierre de Bèze. » Ces
assemblées durent jusqu’à la mort de Charles le Chauve. En 876, le mal
fonctionne encore régulière- ment dans les environs de Dijon[8], et des actes nombreux[9] montrent que ces réunions sont
fréquentes. Trois sortes de personnes figurent dans les procès-verbaux des
séances[10] : le comte préside, les échevins
jugent[11], les hommes libres du pagus
forment l’assistance. Le procès-verbal les appelle tous également «
assistants, » il n’a pas de rangs à marquer, car en justice tous sont égaux.
Les chartes, au contraire, emploient déjà le nom de nobles[12] pour distinguer certains hommes
libres. C’est que la différence est dans les mœurs et n’est pas dans les
lois. La loi ne reconnaît, au-dessus des paysans serviles, qu’une seule
classe, celle des hommes libres, tous soldats et membres au même titre de la
société politique ; les comtes royaux les gouvernent assistés des échevins.
L’usage seul distingue entre eux des notables. Mais
déjà, hors des institutions légales, missi dominici, comtes,
assemblées publiques, les hommes libres s’organisent en petites sociétés.
Chaque propriétaire[13] s’entoure d’une troupe d’hommes
d’armes qui lui prêtent serment, deviennent ses gardes du corps et vivent sur
ses domaines de l’usufruit de ses terres. Les documents appellent le chef
senior[14], les soldats fidèles[15], plus rarement vassaux. Puis,
vers la fin du IXe siècle, les actes ne parlent plus des assemblées de
justice, sans doute parce qu’elles ont cessé de se réunir. Pendant un siècle
encore, les contrats continuent à se rédiger suivant une formule qui les
place sous la garantie du roi : les contractants fixent la somme que devra
payer au fisc le contrevenant. Puis au Xe siècle, la formule sociante
fisco fait place à in duplum componat jusqu’au XIe siècle, où l’on
renonce à toute clause comminatoire, ayant cessé d’espérer en la justice de
l’Etat[16]. Alors
les institutions nouvelles cachées par les débris de la machine impériale
apparaissent au jour. Les documents locaux ne parlent plus du roi ni de ses
officiers ; ils ne montrent plus, pour diriger la société, que des notables
clercs ou laïques, et leurs fidèles. Les
nobles depuis le Xe siècle. — Dans les écrits des hommes d’Eglise, les notables, surtout
depuis la renaissance des lettres, reçoivent des noms classiques. On les
appelle primates utriusque ordinis[17], primores Burgundiæ[18], proceres regni Burgundiæ[19], quelquefois consulares[20]. Les chartes distinguent[21] toujours les clercs et les
laïques ; les uns servent l’Eglise, les autres font la guerre. Mais elles
confondent tous les hommes d’armes sous les noms de nobles et de soldats
qu’elles paraissent employer indifféremment. Pourtant ces deux noms désignent
à l’origine deux classes d’hommes nettement tranchées. Les
vrais nobles ou seigneurs. — Les nobles (nobiles) sont les grands propriétaires devenus souverains
depuis que le roi n’envoie plus d’agents dans la province. Au premier rang
les comtes. Ce ne sont plus des délégués du roi ; la charge s’est transformée
en titre de dignité, et de viagère elle est devenue héréditaire. Le roi a
donné ce titre aux plus grands propriétaires de la province et il s’est fixé
dans leur famille. C’est ainsi qu’au IXe siècle un personnage qui ne paraît
gouverner aucun comté s’intitule comte par le don de Dieu[22], et plus tard on trouve des
comtes[23] dans des villages qui jamais
n’ont reçu d’agent royal. Sans exercer aucun pouvoir ces personnages sont,
par leur titre seul, placés en tête de la société. Les
nobles non titrés s’appellent seigneurs. Le nom ne désigne aucun pouvoir
conféré par en haut ; ce sont leurs serviteurs qui le leur donnent[24]. Ils n’étaient jadis que des
sujets du roi grands propriétaires ; ils ne sont plus sujets et sont restés
propriétaires ; de là leur puissance. Chacun est maître désormais sur les
hommes de ses terres. Mais les terres, pendant cinq siècles de confusion, ont
passé par bien des mains et ne sont plus réparties au XIe siècle comme au IIe.
Sous les Romains chaque domaine se composait d’une villa entourée de son
finage. La villa avec ses bâtiments et son intendant se suffisait à
elle-même. Tout propriétaire riche en possédait plusieurs ; mais il avait peu
d’intérêt à réunir des villas contiguës. Les domaines d’un même homme
restaient donc disséminés suivant le hasard des contrats et des héritages qui
les avaient fait entrer dans sa famille[25]. Mais lorsqu’au ix e siècle le
gouvernement cessa de maintenir l’ordre, le propriétaire n’eut plus à
s’occuper seulement d’exploiter ses terres, il fallut les défendre. Comment
garantir des domaines répandus sur toute une province ? les moines, avec toute
la crainte qu’inspirait leur patron, y parvenaient à peine ; leurs actes sont
pleins de lamentations sur les terres enlevées à leur couvent. Le
propriétaire laïque ne pouvait sauver que ce qu’il surveillait de près avec
sa troupe de soldats. Il vendit, échangea ou perdit les domaines éloignés de
sa forteresse, il conquit ou acheta ceux des environs. Les textes ne
permettent pas de suivre tous ces mouvements ; c’est quand l’équilibre est
fait que le résultat de ce travail se dévoile. La propriété d’un seigneur, au
XIe siècle comme au temps des Romains, se compose de plusieurs villas. Mais
au lieu d’être isolées et éparses, elles forment un territoire d’un seul
tenant autour delà maison du propriétaire. Les revenus du seigneur n’en sont
point accrus ; mais son domaine devenu châtellenie est un petit royaume et
lui-même un souverain. Les
soldats. — Le
nom de soldat (miles)
au contraire convient aux hommes de rang inférieur entrés comme fidèles dans
la maison d’un grand propriétaire : ils sont des soldats passés du service du
roi au service d’un particulier. Entre le seigneur propriétaire et souverain
et l’homme d’armes entré à sa solde comme vassal, la différence est grande
d’abord ; l’un est le maître, l’autre le serviteur. Le soldat n’a sur la
terre dont il vit qu’un usufruit à titre de solde ; il ne peut la léguer ni
la vendre et reste, tant qu’il la tient, le domestique du propriétaire. Comment
ces deux classes se sont fondues. — Mais en ce temps où toute condition devenait
héréditaire, il arriva que la terre donnée en solde se fixa dans la famille
du fidèle ; et le seigneur n’eut plus le droit de la retirer à lui. Ce fut
une révolution lente : elle n’était pas faite en Bourgogne au Xe siècle. Dans
un acte de 907 un couvent donne à deux personnages « le bénéfice qui
appartenait jadis à R., vassal de notre église, leur vie durant... à tenir en
usufruit, de telle sorte qu’ils aient pouvoir d’améliorer et de gouverner,
mais non d’aliéner, et qu’après leur mort le bénéfice fasse retour à notre
terre seigneuriale[26]. » Dès le XIe siècle, ce
droit de possession s’est consolidé et l’on trouve citées au même rang les
terres possédées en héritage et en « bénéfice militaire. » Une charte de 1043
montre un soldat qui vend sa terre. « Cet Erenbert, ajoute la chronique de
Bèze, p. 337, était d’une famille noble ; mais à cause des guerres civiles
que se font de faux chrétiens, il en était réduit à vendre son bénéfice. » Ainsi
de simple usufruitier le soldat devient possesseur perpétuel. Non pas sans
condition, car sa terre reste soumise aux charges imposées par le seigneur ;
mais dans son opinion ces charges ne sont que des servitudes du fonds, et
c’est lui qui est le vrai propriétaire. La
ligne de démarcation s’efface entre le soldat vas- sal et le noble
propriétaire, depuis que tous deux ont des droits sur la terre. Tous deux ont
de longtemps mêmes mœurs et même profession : fidèles et seigneurs sont
également hommes d’armes. Comme ils mènent ensemble la même vie, ils se
rapprochent et finissent par se fondre en une seule classe, qui prend
indifféremment le nom des deux classes dont elle est formée : hommes d’armes
ou nobles. A ce
moment les chroniques racontent[27] que ces nobles bâtissent des
châteaux forts sur tout le duché ; et bientôt au nom de baptême, qui seul
avait paru jusque-là dans leurs actes, ils joignent celui de leur château et
de leur domaine[28]. Ces noms de domaines deviennent
héréditaires et se fixent sur leurs descendants ; désormais ils les gardent
lors même qu’ils quittent leur lieu d’origine. La
classe des nobles laïques est dès lors constituée avec son caractère
militaire, ses domaines, ses châteaux et ses noms de terre. Voilà
comment, en six siècles, la noblesse romaine, aristocratie clairsemée de
fonctionnaires civils et citadins, s’est transformée en une classe compacte
d’hommes de guerre campagnards. Grossie sous les premiers rois germaniques
des soldats barbares devenus propriétaires, elle a été contrainte par les
guerres incessantes de prendre les mœurs militaires, par la ruine des villes
de se retirer à la campagne, de se former de grands domaines et de s’y
fortifier. Là le besoin de la défense l’a obligée de se recruter peu à peu de
tout ce qui était resté d’hommes libres en armes. Sa vie a si complètement
changé qu’on ne peut d’abord la reconnaître et on ne saurait croire qu’il y
ait parmi les nobles du moyen-âge beaucoup de descendants des sénateurs du
Bas-Empire. Pourtant c’est dans le cadre romain que sont entrés tous les
nouveaux venus, barbares du vi e siècle, fidèles du x°, et dans ce changement
de mœurs deux caractères ont persisté : le noble est celui qui possède la
terre et tient son rang de ses ancêtres. § II. Caractères des nobles. Leurs
privilèges. —
Pendant tout le moyen-âge la condition du noble est fixée et porte les traces
de son origine. Seul il a le droit de servir dans l’armée des chevaliers,
seul il peut posséder la terre d’héritage[29], franche de redevance ou la
terre de fief donnée à condition du service[30]. Par ces deux privilèges, dans
une société qui n’estime que la force et la richesse foncière, les nobles
s’élèvent au-dessus des autres hommes. Nul n’est admis dans leurs rangs s’il
n’est issu de parents nobles, et la règle est jusqu’au XVe siècle[31] si sévèrement gardée en
Bourgogne, que la noblesse devient une caste fermée. Deux
classes de nobles.
— Tous ces privilégiés sont loin toutefois d’être égaux entre eux. Même après
que les soldats se sont fondus avec les nobles, on retrouve longtemps deux
catégories : au-dessus ceux qu’on appelle sires ou seigneurs,
au-dessous les simples nobles. Rang, puissance, richesse, tout les sépare ;
ils n’ont de commun que leurs armes, leur indépendance et la franchise de
leurs terres. La
liste des féaux du duc, de la fin du XIIIe siècle[32], marque par un signe extérieur
cette différence. En tête[33] figurent 162 personnages
qualifiés de sires, chacun occupe une ligne ; derrière viennent 262 vassaux
qui ne portent qu’un nom de terre, ceux-là sont rangés deux par deux sur
chaque ligne[34]. Les premiers sont les
seigneurs, les autres les simples nobles[35]. 1°
Les sires. —
Regardons d’abord les plus puissants. Les sires sont avant tout grands
propriétaires. Sauf les domaines de l’Eglise et la banlieue des villes, ils
se partagent tout le territoire. Quelques-uns ont la dignité de comte[36]. Presque tous ne portent aucun
titre. Le nom de sire ne désigne rien autre que le grand propriétaire devenu
indépendant et chef des hommes de son domaine. Chacun demeure dans un château[37] solidement fortifié au milieu
de ses terres. De là il protège et exploite les villages de ses paysans. Le
château s’élève d’ordinaire auprès de la principale villa, celle qui donne
son nom à la famille. Leur
domaine. — Le
domaine est d’étendue fort variable, souvent mal délimité. Les prisées de
grands domaines insérées au Cartulaire des fiefs, font croire qu’un domaine
comprend d’ordinaire le finage de huit ou dix villes, mais on trouve souvent
des châteaux qui ne paraissent dominer qu’un village ou deux. En
droit tout le territoire de la châtellenie appartient au seigneur du château.
Il est seul propriétaire parce que seul il tient ses terres d’héritage — d’alleu
franc dans la langue du temps — ; les autres nobles n’ont les leurs qu’en
fief, c’est-à-dire en usufruit. Mais pour la jouissance, ce domaine se divise
en deux parties : l’une reste exploitée au profit du seigneur, l’autre est
possédée par ses féaux descendants des guerriers au service de ses ancêtres.
Chacun des deux lots comprend des villes et leurs finages avec les paysans
qui les cultivent. Les actes[38] indiquent tantôt les terres,
tantôt les vilains qui en font le revêtement. Quant à la proportion des deux
lots à leur origine, il faut renoncer à la chercher dans les actes, car les
prisées de domaines ne remontent qu’au XIIIe siècle. Mais il est visible que
la portion distribuée en fiefs a été, de tout temps, fort supérieure à la
portion réservée par le seigneur. Leur
entourage. —
Comme propriétaire du château et du domaine, le seigneur a
pouvoir sur tous les hommes de sa châtellenie, il est protecteur de tous les
paysans, chef de tous les hommes de guerre. Il a dans sa maison un petit
cortège de serviteurs et d’écuyers[39], souvent un chapelain ; et il
rassemble ses vassaux quand il lui plaît. Leurs
droits, leur indépendance. — Quant à lui, depuis que le roi a cessé de se faire obéir, il
ne dépend de personne. Il tient son droit de propriété de ses ancêtres ;
c’est assez pour être souverain sur ses terres. On est frappé dans les actes
du XIIe siècle de voir presque tous les seigneurs paraître en souverains sans
réserver les droits du duc ; et les actes mêmes du duc ne montrent que peu de
seigneurs parmi ses vassaux. Le premier cartulaire de la fin du XIIIe siècle
renferme beaucoup de pièces au contraire où des seigneurs déclarent[40] reprendre du duc en fief leur
château, leur domaine en entier, les villages de leurs appartenances, les
tailles, la justice et les fiefs de leurs vassaux « qu’ils tenaient
auparavant de franc-alleu. » Parfois ils « exceptent de cette prise[41] » une partie de leur
domaine qu’ils « retiennent en alleu ». D’autres, déjà vassaux du duc,
reprennent de lui « en augmentation de fief[42] » des terres qu’ils
tenaient jusque-là en héritage. Ce n’est pas le duc qui augmente leur fief
aux dépens de son domaine ducal, ce sont les seigneurs qui diminuent leur
alleu pour augmenter le fief qu’ils tiennent du duc. Toutes ces concessions
se font moyennant finance. Le duc paie les seigneurs pour se reconnaître ses
vassaux ou augmenter leur fief. Jusque-là
beaucoup de propriétaires de Bourgogne n’étaient dans le régime féodal que
comme seigneurs ; ils y entrent maintenant comme vassaux ; ils deviennent les
fidèles du duc, de même que les simples nobles étaient leurs fidèles. La
féodalité semble donc ne s’être constituée en Bourgogne ni par le haut ni par
le bas, ni par les bénéfices ni par la recommandation. Ce n’est pas le roi ou
le duc qui a donné en fief aux seigneurs de grands domaines pour les
distribuer en arrière-fief aux nobles inférieurs. Ce ne sont pas des hommes
libres petits propriétaires qui, en reprenant leurs alleux en fief des nobles
puissants, leur ont formé de grands domaines qui se seraient mis ensuite sous
le vasselage du duc. Le mouvement est parti de l’étage moyen vers le haut et
vers le bas, et le régime s’est fondé à la fois par les deux systèmes.
D’abord les grands propriétaires devenus souverains ont distribué une partie
de leur domaine en fief à des nobles sans terre, constituant le régime vers
le bas là où le besoin était le plus pressant. Plus tard ils ont placé leur
propre domaine dans le domaine du duc, en reconnaissant, par une fiction du
genre de la recommandation, avoir reçu de lui les terres qu’ils tenaient de
leurs ancêtres. Que ces
reprises aient été faites au XIIIe siècle ou dès le XIe[43], elles n’étaient qu’une fiction
et ont peu changé la condition des seigneurs. Ils continuent à mener une vie
indépendante, à ne reconnaître de loi que celles qu’ils ont acceptées par
contrat et à vider leurs querelles par les armes. La première fois qu’on les
voit apparaître tous en corps[44], c’est pour résister aux
prétentions du roi de France comme souverain. Leur
nombre. — Quel
était le nombre de ces seigneurs ? Aucune statistique ne nous est parvenue et
il est douteux qu’il en ait existé. Mais on a des listes de vassaux du duc,
où figurent presque tous les seigneurs du duché. Le premier cartulaire des
fiefs donne 162 noms désirés ; mais quelques-uns sont répétés[45]. Dans la première protestation
de 1315 contre le roi de France, paraissent 32 seigneurs : ce sont les
principaux qui se portent forts pour tous les autres nobles de Bourgogne. La
2e protestation donne 60 noms nouveaux[46]. D’après ces chiffres et en
tenant compte de l’étendue moyenne d’un domaine, on est conduit à penser
qu’il devait y avoir de 150 à 200 seigneurs laïques dans les limites du duché
— sur l’étendue d’un département et demi. 2°
Les nobles inférieurs.
— La classe inférieure des nobles comprend tous ceux qui tiennent leurs
terres originairement, non en héritage, mais en concession d’un grand
propriétaire comme solde de leurs services. Sur
chaque domaine apparaissent dès le XIe siècle, outre le seigneur du château,
plusieurs nobles établis de père en fils sur des terres dont le revenu leur
appartient. Ils sont appelés chasés et leur terre chasement[47], et jusqu’au bout la langue en
Bourgogne conserve ce nom qui marque leur origine : ils sont des hommes établis[48] à perpétuité sur le
domaine d’un autre homme. Leur
demeure. — Les
chasés d’un seigneur ne demeurent pas avec lui dans son château ; il ne les
appelle qu’en cas de besoin. Chacun habite, comme le seigneur, auprès du
village qui lui a été concédé en fief. Sa demeure est le plus souvent une
maison forte[49] entourée de fossés qui le met à
l’abri d’un coup de main. Rien ne l’empêche pourtant de se construire un
château, si son seigneur le permet ; et beaucoup de nobles semblent l’avoir
fait. Leur
domaine. — Le
domaine attaché à la maison comprend des terres vacantes et la tenure de
plusieurs familles de vilains. Le noble exploite ces terres et ces hommes de
la même manière et avec les mêmes droits que le propriétaire. Son fief est
détaché du domaine du seigneur et, sauf les droits de mutation, franc de
toute redevance. Aussi, dans les prisées de domaines, la valeur pécuniaire
des fiefs est-elle presque nulle. Leur
dépendance envers le seigneur. — S’il est un maître pour ses vilains, le chasé n’est pas indépendant
envers son seigneur. Son « héritage féodal » est encore en principe un
morceau du domaine seigneurial, et il n’est qu’usufruitier. Ce que la coutume
a rendu héréditaire, ce n’est pas la propriété, mais la jouissance. Elle n’a
enlevé à la famille du seigneur que le droit de disposer de cet usufruit à la
mort du bénéficiaire, elle n’a donné à la famille du vassal que le droit de
réclamer l’usufruit en acceptant les charges. Pour entrer en jouissance, le
chasé doit donc demander l’agrément du seigneur de sa terre et se lier à lui
par une convention. Contrat
de fief. —
Comme l’engagement à prendre des deux parts est fixé par le but que tous deux
se proposent, l’usage a fini par régler la forme et le cérémonial du contrat.
Il se compose de deux actes. 1°
L'hommage. — Le
premier est une cérémonie accomplie par les deux parties en présence de
témoins. Le vassal comparaît « de son corps » devant le seigneur et lui jure
foi et loyauté[50]. Le seigneur, en échange,
investit le vassal des biens qui forment le fief. Cela s’appelle en Bourgogne
entrer en la foi du seigneur ou devenir son homme ; de là le nom « d’homenage ». 2° L'aveu.
— Le second acte est l’aveu : le vassal déclare les biens dont il a la
jouissance, soit que ses prédécesseurs les aient vraiment reçus de ceux du
seigneur, soit que par une fiction il reconnaisse ne tenir son propre domaine
qu’en usufruit. La déclaration a dû être d’abord verbale. On trouve dans les
archives du duc des aveux écrits dès la fin du XIIe siècle ; les plus anciens
sont rédigés en trois lignes sur des bandes de parchemin. Puis l’aveu devient
un dénombrement, c’est une liste détaillée de tout ce que le vassal tient en
fief : « en maisons, terres, bois, prés, rivières, hommes taillables et
justiciables et leur tenements, en fiefs et arrière-fiefs. » Le seigneur a
besoin de savoir exactement ce qui est démembré de son domaine, le vassal a
intérêt à le dire exactement. Car, dit la coutume[51], « qui tient aucune chose de
fief et il la nie, si le seigneur le peut prouver, le domaine du fief est
forfait et acquis au seigneur pour crime de déléausté ; que plus grand
déléausté ne peut être. » Conditions
du contrat. —
Le contrat ainsi conclu est tout personnel. Il tombe à la mort de l’une des
parties et doit se renouveler à chaque génération. Il est vrai que la coutume
désigne d’avance les contractants, et le seigneur ne peut repousser le
possesseur du fief ou son héritier quand il se présente pour « relever le
fief, « c’est-à-dire renouer le lien rompu. Mais si le vassal néglige de
refaire le contrat ou de remplir ses engagements, le seigneur reprend comme
son domaine ce qui avait été concédé en fief. Le délai est d’un an et un jour
; passé ce terme, si les héritiers n’ont pas fait valoir leur droit en
entrant en la foi du seigneur, le droit est périmé[52]. Le vassal, de son côté, est
libre de rompre le contrat en abandonnant son fief ; mais la perte d’un droit
lucratif lui serait plus dure que le devoir à remplir pour le conserver. Aussi
longtemps que dure le contrat, le noble vassal exerce sur les choses de son
fief les mêmes droits qu’un propriétaire, sous deux réserves : il ne peut
altérer ou diminuer le fief sans l’agrément du seigneur, il ne peut l’aliéner
sans payer au seigneur un droit de rachat. Devoirs
du vassal. — En échange, il est l'homme du seigneur ; il lui doit fidélité,
service et aide ; il doit le suivre à la guerre, lui prêter ses maisons
fortes, et se rendre à sa cour pour délibérer et juger[53]. Il ressemble au vilain en deux
points : sa terre ne lui appartient pas en propriété, c’est une tenure grevée
du service de fief comme celle du vilain est grevée de la cense ; à raison de
cette tenure il dépend du propriétaire ; chasés et vilains sont également
appelés les hommes du seigneur. A l’origine leurs conditions n’étaient pas
radicalement différentes[54]. Mais tandis que le paysan est
au service du seigneur pour cultiver sa terre, le vassal a été appelé pour la
défendre. Il est le soldat du propriétaire, l’autre n’est que son fermier.
Or, le propriétaire, soldat lui-même, traite le vassal en frère d’armes. Il
en fait son égal, un noble comme lui ; le vilain reste un instrument de
culture. Telle
est la condition du chasé dans les premiers siècles du moyen-âge, autant
qu’on l’entrevoit dans de rares documents et qu’on peut l’imaginer d’après
les mœurs de la société : une dépendance très grande en principe, le chasé
n’étant qu’un usufruitier à charge d’obéissance et de service ; en fait,
entre le noble vassal et le noble seigneur une telle communauté de mœurs et
d’intérêts que la dépendance se change en déférence et l’usufruit en
propriété. Leur
nombre. — On ne
peut songer à chercher le chiffre des nobles de ce genre, il variait sans
cesse et n’était inscrit nulle part. Mais on peut juger par des exemples du
nombre de nobles établis sur un domaine de seigneur moyen. Plusieurs chartes
signées par les chasés d’un seigneur présentent une douzaine de signatures.
Les listes du domaine ducal donnent un plus grand nombre de féaux dans chaque
châtellenie ; mais elles sont du XIV siècle et les fiefs étaient déjà fort
démembrés. 3°
Les propriétaires d'alleux. — Entre les seigneurs et les vassaux qui forment le gros de la
noblesse, il reste quelques hommes d’une condition intermédiaire. Ce sont les
propriétaires de petits domaines. Leurs ancêtres n’avaient ni eu besoin de se
mettre au service d’un seigneur pour vivre ni pu établir des chasés sur leurs
terres ; ils n’étaient donc devenus ni vassaux ni seigneurs. Ceux-là
continuent à tenir leur terre en héritage franc, et restent en dehors de la
féodalité. Ils n’en sont pas moins nobles, car la noblesse est indépendante
du contrat de fief : elle appartient à tout propriétaire homme d’armes. Il
est impossible d’estimer ce qu'il y avait en Bourgogne de ces nobles non
féodaux : ils n’apparaissent que dans les actes des reprises d’alleux en fief[55], au moment où ils entrent dans
la féodalité. Le nombre ne pouvait qu’en décroître, car ils ne se recrutaient
pas et cette classe s’éteignit à mesure que ses membres rendirent l’hommage.
Les habitudes d’indépendance qui, trois siècles plus tôt, les auraient
peut-être distingués des véritables chasés étaient devenues celles de tous
les vassaux ; ils se fondirent donc entièrement. § III. Rôle des nobles. Tous
les nobles, seigneurs, vassaux ou propriétaires d’alleu figurent dans la
société avec un même rôle. Propriétaires et soldats par droit de naissance,
ils n’ont aucun des goûts du propriétaire. Ils ne se soucient ni de cultiver
leurs terres — c’est affaire de vilain —, ni d’administrer leurs domaines — ils
laissent ce souci à leurs intendants —. Pour eux, ils se portent tout entiers
vers les armes ; ils passent leur enfance à s’exercer, leur vie à faire la
guerre, à la faire les uns contre les autres, depuis qu’il n’y a plus
d’ennemis extérieurs, et lorsqu’ils sont fatigués, à régler leurs querelles
par des duels ou des traités. On ne peut dire qu’ils forment une classe de
gouvernants, il leur manque le goût et les talents, aussi leurs terres ne
sont-elles guère gouvernées. Du moins, le peu d’ordre qui subsiste dans les
campagnes, c’est la crainte de leurs armes qui le maintient. Superposés aux
paysans, ils vivent à leurs dépens sur les mêmes terres. C’est une
aristocratie d’hommes indépendants et oisifs. § IV. Transformations de la classe des nobles. Une
classe placée au sommet de la société ne saurait rester immobile pendant
trois siècles ; on s’attend donc à trouver la noblesse autre aux XIVe qu’au
XIe siècle. Le
contrat de fief devenu inutile se conserve. — Le désordre qui avait contraint les grands
propriétaires à se replier chacun dans son domaine et à grouper autour de lui
les hommes restés libres, cessa grâce à ce régime même. Quand plusieurs
générations eurent travaillé à se défendre, le danger diminua, les
communications recommencèrent. Si le seigneur avait pu reprendre aux vassaux
la terre donnée en solde par ses ancêtres, le régime féodal serait tombé.
Mais le contrat entre le seigneur et ses soldats, conclu en vue d’un besoin
temporaire, l’avait été sans limite de temps. Les hommes d’armes s’étaient
habitués de père en fils à traiter leur fief comme une propriété et le
gardaient après qu’ils avaient cessé de rendre aucun service en échange. Le
contrat devenu sans objet ne s’en renouvelait pas moins à chaque génération,
et le seigneur n’avait que le choix d’accepter l’hommage ou de perdre tout
droit sur sa terre. Il
s'étend à toutes les terres. — Mais, par là même que le vasselage cessait d’être onéreux, on
n’y vit plus qu’un moyen commode d’établir des liens entre des hommes. Et
comme les terres données en fief surpassaient de beaucoup en étendue les
terres demeurées en propriété, on en vint à considérer le fief comme la tenure
normale d’un domaine noble. Les nobles propriétaires trouvèrent donc naturel
d’être vassaux et de tenir leurs terres en fief comme les autres, et ils se
mirent à tous les degrés à créer entre eux des liens de vasselage. En sorte
que le régime féodal, ébauché dans un besoin pressant, ne s’acheva que
lorsqu’il fut devenu inutile. Mais en même temps il se brouilla. Au XIe
siècle, il n’y avait guère encore que deux degrés : les seigneurs et les
vassaux. Chaque seigneur avait sa châtellenie indépendante, chaque vassal son
fief dans le domaine de son seigneur, le fief était une terre garnie de
vilains suffisante pour faire vivre l’homme d’armes, mais qui l’obligeait à
rester le serviteur de son seigneur. Création
d’une hiérarchie de vassaux. — Au XIVe siècle, c’est tout un édifice. Chaque seigneur a
reconnu au-dessus de lui un seigneur, d’ordinaire le duc, souvent un autre
seigneur vassal lui-même du duc, et son domaine d’héritage est devenu fief.
Même travail en sens inverse au-dessous du vassal. Il a démembré le domaine
qu’il tient du seigneur et en a donné des portions à des nobles ; ou
lorsqu’il avait plusieurs fils, le cadet a repris en fief de son aîné ; et
souvent l’opération s’est refaite encore au-dessous. Le vassal a eu des
vassaux et des arrière-vassaux, de même que le seigneur avait un seigneur et
un seigneur de son seigneur. Ainsi s’est établie une hiérarchie de nobles et
de domaines : construction à cinq, six, sept étages, si fragile qu’elle avait
besoin de soins minutieux pour se maintenir, si compliquée que les hommes du
temps s’y reconnaissaient à peine. On s’en aperçoit en lisant les listes de
féaux pleines de redites et de restrictions. Sur les terres du duc[56] ou dans les reprises des
seigneurs[57] paraissent des vassaux au
cinquième et au sixième degré. Quelquefois le domaine primitif d’un vassal
est morcelé entre cinq arrière-vassaux[58]. Souvent le vassal déclare ne
pas savoir au juste son fief et se réserve le droit de compléter sa
déclaration[59]. Ou même il ignore de qui le
fief relève[60]. Coutumes
qui ont ruiné le régime. — Il est visible que ce régime compliqué n’est plus qu’une
forme et un débris. C’est que les fiefs n’avaient été organisés que pour donner
des soldats au seigneur. Le besoin passé, on revint aux usages communs de la
propriété. De là plusieurs coutumes qui ne pouvaient s’accorder avec le
régime et finirent par le détruire. 1°
Objets de tout genre donnés en fief. — 1° Comme aucune règle ne déterminait les choses
qui pouvaient se donner en fief, à mesure qu’on cessa de voir dans le fief un
établissement, on s’habitua à donner aux vassaux ou à reprendre d’alleu en
fief les objets les plus divers. Les dénombrements fournissent des exemples
de tous les genres de fiefs. Des
châteaux avec leur châtellenie, une maison forte avec les terres d’alentour,
ou l’ensemble des terres que le vassal possède dans une châtellenie. Ce sont
les fiefs les plus simples seuls connus sans doute au début. Puis on
en a créé de plus compliqués : d’abord des granges isolées, des journaux de
terre, des ouvrées de vigne, des soitures de pré[61] ; ou les droits d’exploitation
sur les paysans d’un village ou sur quelques maignies (maisons) de ce village, parfois sur un
seul paysan ; ou seulement quelques-uns de ces droits, tailles, censives,
coutumes en blé ou en avoine, marchés, justice ; ou même la moitié, le tiers,
le quart d’un de ces droits ; ou les droits de fiefs sur des vassaux nobles. D’autres
fiefs ont été imaginés par les grands seigneurs qui résidaient dans les
villes : des sommes à prendre sur un péage, sur des foires, ou sur des impôts
d’une ville, ou « 30 queues de vin de Beaune de rente à prendre chacun an sur
le celier du duc[62]. » Voici
enfin un fief tout abstrait destiné seulement à
marquer la souveraineté du seigneur, ce sont les soudées et les livrées
de terre que beaucoup de nobles reprennent en fief[63], d’ordinaire au plus près de
leur maison, mais sans spécifier entre quelles limites. L’exemple
suivant[64] fait voir de combien d’objets
disparates peut se composer un fief médiocre : c’est celui d’un écuyer du
sire de Châteauneuf. « A savoir la quarte partie du disme de V. qui peut
monter environ 10 setiers. Item une queue de vin. Item 10 sols en annales.
Item en coustumes 5 setiers d’avoine et en censives 6 sols. Item une maison,
un celier et le curtil en la ville de V. Item en la montagne de Gevrey 60
ouvrées de vigne. Item à Châteauneuf la maison Jehan Moireaul et la maison
auMierot et les courtils. Item 2 journaux de terre et 4 soitures de pré, sans
comprendre es choses dessus dites justice, hommes, seignorie ou autres
noblesses ; lesquelles choses demeureront du fié du dit seigneur. » 2°
Démembrement des fiefs.
— 2° Les anciens fiefs se sont démembrés. Chaque fois qu’un vassal a eu plu-
sieurs fils, les cadets ont pris leur part soit en fief du seigneur soit en
arrière-fief de l'aîné[65]. Souvent aussi de l’assentiment
du seigneur, le vassal a donné sur son fief un arrière-fief. Les listes de
féaux du duc indiquent souvent côte à côte deux ou trois nobles du même nom,
proches parents, dont l’un est vassal, l’autre arrière-vassal ; et la plupart
des terres sont ainsi morcelées. Ce travail, continué pendant deux siècles,
avait réduit les fiefs à l’état de menues parcelles[66], qui ne pouvaient plus ni
nourrir leur possesseur, ni autoriser le seigneur à tirer de lui un service
réel. On a partagé de même les droits d’exploitation sur les vilains. On
trouve des fiefs qui se composent du quart des hommes d’un village ou du
quart des tailles, ou de la justice, et même un fief de « la moitié de la
quarte partie des deux parts de la dîme de N. » 3°
Les fiefs passent aux mains d'étrangers. — 3° Les fiefs, en devenant plus compliqués et en
se morcelant, échappent aux nobles du domaine. Lorsque chaque vassal
possédait sur les terres d’un seul seigneur son fief encore intact, il était
l’homme de ce fief comme le seigneur était l’homme de sa châtellenie, il en
portait le nom et y résidait. Il pouvait rendre au seigneur son voisin le
service auquel l’obligeait son fief, il était vraiment « son homme lige
envers et contre tous. » Pour maintenir les nobles dans cette condition il
eût fallu que leur vie s’écoulât dans leur châtellenie d’origine et qu’ils
eussent l’habitude de se marier sur les domaines de leur seigneur. C'est
ainsi que les familles de vilains se perpétuaient dans le même village. Au
contraire ils vivaient au dehors en expéditions, se tenaient le moins
possible dans leur maison et épousaient au loin des héritières. Lorsqu’un
noble a plusieurs enfants, sa terre se partage. Que l’un des cadets vende sa
part à un étranger, — la coutume[67] l’autorise à le faire même
contre le gré du seigneur — ; que sa fille porte l’héritage à un noble d’un
autre domaine, et voilà un fief démembré entre deux familles dont l’une est
étrangère au pays. Enfin rien n’empêche le vassal de vendre son fief et un
noble d’une autre châtellenie, même un seigneur, de l'acheter. Ainsi les
terres fieffées, immobiles un temps entre les mains des hommes d’armes de
chaque seigneur, parce qu’elles étaient la solde de leur service, rentrent
dans la condition naturelle de toute propriété. A chaque génération, les
mariages, les partages, les ventes les répartissent d’une façon nouvelle. A
la longue, la plupart des fiefs passent à des nobles qui ne demeurent plus
sur le domaine du seigneur. On reconnaît sur les domaines du duc les féaux
qui descendent des anciens chasés : ils portent encore le nom du village
qu’ils tiennent en fief ; mais ils ne sont pas les plus nombreux. Une bonne
partie des terres est entre les mains de familles étrangères qui conservent
le nom de leur fief d’origine. Or le seigneur avait eu assez à faire pour
maintenir dans l’obéissance la petite troupe d’hommes d’armes chasés autour
de son château. Mais des vassaux et leurs arrière-vassaux disséminés souvent
sur tout le duché, comment eût-il pu les réunir ? Gomment se faire obéir
d’hommes dont les uns, possesseurs eux-mêmes d’un domaine, étaient ses égaux,
parfois ses supérieurs, les autres n’étaient ses hommes qu’à raison de
quelques arpents de terre ou de quelques ménages de paysans ? Il lui fallait
se contenter de la cérémonie de l’hommage et des droits pécuniaires de
mutation. 4°
Fiefs possédés sous des seigneurs hostiles par un même vassal. — 4° Les fiefs étant plus
nombreux, beaucoup de nobles en possèdent à la fois sous plusieurs seigneurs.
En principe, ils sont les hommes de chacun des seigneurs auxquels ils font
hommage ; ils lui doivent le dévouement et le service militaire ; c’était le
devoir du possesseur primitif fixé sur sa terre et accepté par tout nouvel
acquéreur. Mais comment être dévoué à plusieurs maîtres, obéir à plusieurs chefs
? Si ses seigneurs se font la guerre l’un à l’autre, le vassal est pris dans
un conflit de devoirs. On avait trouvé une conciliation : le vassal, en
s’engageant avec le seigneur de son fief, réservait la foi[68] qu’il devait à ses autres
seigneurs. Si la guerre éclatait entre eux, le vassal se tenait neutre.
C’était un soldat perdu pour le seigneur. 5°
La hiérarchie.
— 5° Le seigneur, en reprenant de fief, devient vassal, le vassal en
sous-inféodant devient seigneur. Souvent les devoirs du noble comme vassal ne
s’accordent plus avec ses intérêts et ses droits comme seigneur. Que
fera-t-il si son seigneur soutient contre lui son vassal ? Il ne peut se
faire obéir qu’à condition de n’être soumis à personne. La hiérarchie
nouvelle l’amoindrit. En même temps elle fortifie le vassal appuyé désormais
sur les arrière-vassaux. A
toutes ces difficultés il n’y avait que deux issues : ou détruire le régime
en rompant le contrat ou le maintenir dans des formes arrêtées, en instituant
un tribunal qui fît respecter les obligations du contrat et réglât les cas
douteux. Or, le contrat avait créé entre deux domaines un lien perpétuel qui
ne pouvait se briser sans dépouiller le propriétaire ou l’usufruitier ; et
nul pouvoir supérieur n’intervenait entre les nobles pour les empêcher de
fausser ou de violer le contrat. On tomba donc dans une confusion
inextricable. Les
devoirs de fief amoindris. — A la fin on en vint à regarder les fiefs comme des propriétés
grevées d’une servitude, et l’on chercha à alléger une charge que rien ne
justifiait plus. Une compilation de la fin du xiv e siècle distingue les
fiefs en 3 classes[69] : « ceux qui sont de
homage et non de service, ceux qui sont de service tant seulement et les
fiefs muables[70] et pendables. » Les premiers «
sont ceux qui sont homs au seigneur et qui pour la chose ne doivent aucun
service. » Quant aux fiefs de service, « iceulx ne sont pas homs du seigneur
ne de la chose et ne sont tenus de payer fors que le service. » La coutume ne
parle pas de fiefs qui devraient à la fois l’hommage et le service. Quant au
service, la coutume ne le définit pas et les actes de reprise le laissent
dans le vague[71]. On se demande si le vassal est
encore astreint à suivre son seigneur en expédition. Car, même lorsque le
fief est jurable et rendable, le vassal n’est pas obligé de soutenir son
seigneur dans la guerre pour laquelle il prête son château[72]. Enfin
dans la coutume officielle du XVe siècle, le devoir de fief paraît réduit à
la cérémonie de l’hommage. Les héritiers du vassal doivent, dit-elle[73], affaire leur devoir de fief à
la personne du seigneur s’il est au pays, et s’il en est absent au lieu et
maison dont ledit fief sera mouvant ou à la personne de son principal
officier. » Encore le seigneur n’a-t-il plus le droit de confisquer le fief du
vassal négligent[74]. Le contrat féodal ne lie plus
que les terres et il est réduit à une formalité. On l’a détruit en voulant le
fixer et l’étendre. Pourquoi
le contrat de fief n’a-t-il pu se conserver. — 1° Le contrat de fief n’avait de sens
qu’au tant qu’il liait entre eux deux hommes, un chef et des soldats.
L’obligation était de sa nature strictement personnelle ; la terre ne pouvait
être qu’un accessoire. 2° Le
lien ne pouvait durer qu’entre un chef indépendant et des soldats obéissants.
Le régime était approprié à une bande, il ne se prêtait pas à faire une
armée. Mais
les nobles ne songeaient point à ces deux conditions ; ils avaient laissé les
devoirs du fief se fixer sur la terre et essayé d’organiser entre les chefs
une hiérarchie. Le contrat n’avait pu y résister. Depuis qu’il liait deux
terres, les hommes lui échappaient, et en l’employant à lier des hommes qui
devaient rester libres on l’avait rendu impraticable. Il
était fait pour les petites bandes du XIe siècle. Les nobles du XIIIe, en
voulant l’élargir à la mesure de leurs besoins, l’ont détruit. Or,
c’était le contrat qui séparait les nobles en deux classes, seigneurs et
vassaux, chefs et soldats. Désormais le seigneur a un seigneur, le vassal a
des vassaux ; chacun est à la fois seigneur d’un côté, vassal de l’autre.
Puis le même noble est souvent seigneur dans une terre et vassal dans
l’autre, il peut être vassal et seigneur du même homme. Les
mots seigneur et vassal ne désignent plus le chef et le soldat, mais les
propriétaires de terres différentes. Le nom de seigneur, comme
autrefois celui de noble, cesse d’être le privilège des grands propriétaires.
De même qu’au XIe siècle, le miles avait pris le nom de nobilis, le
simple noble, même l’écuyer (armiger), commence au XIVe siècle à s’appeler seigneur[75]. Les
nobles sont dès lors fondus en une seule masse. Non pas que tous soient égaux
; mais il ne reste entre eux que l’inégalité naturelle de richesse, de rang,
d’illustration ; et au lieu d’être rangés sur deux degrés, ils forment une
gradation continue depuis le plus obscur jusqu’au plus puissant. Tous ont
pour caractère commun d’être nobles. Ils ont le privilège de servir comme
chevaliers qui les met au premier rang et celui de posséder les terres de
fief[76], c’est-à-dire toutes les terres
du duché[77], par lequel ils sont maîtres
des vilains. La classe des nobles sort donc du moyen-âge plus mélangée qu’à l’entrée, mais avec les mêmes traits : elle est la classe des soldats et des grands propriétaires. |
